Conditions générales

Bienvenue sur Muon.bike (ci-après désigné par « nous »). L’utilisation de notre site Web est soumise à quelques règles ; nous vous invitons donc à lire attentivement nos Conditions générales d’utilisation.

Si vous avez des commentaires ou des questions concernant ce site Web, veuillez nous contacter par courriel à l'adresse suivante : service@muon.bike.

1. Conditions générales applicables

Les présentes conditions générales constituent l'accord final et complet entre les parties. Aucune condition modifiant ou altérant les dispositions énoncées ici ne sera opposable à notre société, sauf si elle est établie par écrit et signée par un dirigeant ou une personne habilitée de notre société. L'expédition de marchandises par notre société suite à la réception du bon de commande, de la demande d'expédition ou de tout autre document similaire contenant des conditions générales imprimées supplémentaires ou contradictoires avec les présentes ne saurait modifier les présentes conditions. Si une clause ou une disposition est déclarée invalide par un tribunal compétent, cette déclaration n'affectera pas la validité des autres clauses ou dispositions des présentes.

2. Inscription

Nous pouvons exiger que vous disposiez d'une combinaison unique de nom d'utilisateur et de mot de passe pour accéder à certaines fonctionnalités du site Web et les utiliser, et nous pouvons également, de temps à autre, vous fournir des codes ou des mots de passe supplémentaires nécessaires pour accéder à certaines fonctionnalités du site Web et les utiliser.

Veuillez lire notre Politique de confidentialité, qui décrit les informations personnelles que nous collectons, utilisons, divulguons, gérons et conservons. Lors de votre inscription à la fonctionnalité, vous devrez créer un nom d'utilisateur et un mot de passe. Ces informations sont strictement personnelles et vous ne devez en aucun cas les communiquer à autrui. Nous déclinons toute responsabilité en cas de préjudice lié au vol, à l'utilisation abusive ou à la divulgation de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe, ou à l'autorisation donnée à un tiers de les utiliser. Vous vous engagez à nous informer immédiatement de toute utilisation non autorisée de votre nom d'utilisateur ou de votre mot de passe, ou à désactiver votre compte pour des raisons de sécurité.

3. Licence d'accès au site Web

Muon vous accorde une licence limitée vous permettant d'accéder à ce site Web et d'en faire un usage personnel et non commercial. Cette licence ne vous autorise pas à télécharger, extraire, réutiliser (à l'exception de la mise en cache des pages) ni modifier le site Web, en tout ou en partie, sauf autorisation écrite expresse de Muon. Cette licence interdit expressément :

• Toute revente ou utilisation commerciale de ce site Web ou de son contenu ;
• Toute collecte et utilisation des listes de produits, descriptions ou prix ;
• Toute utilisation dérivée de ce site Web ou de son contenu ;
• Tout téléchargement ou copie d'informations de compte au profit d'un autre commerçant ;
• Toute utilisation d'outils d'exploration de données, de robots ou d'outils similaires de collecte et d'extraction de données.

Ce site Web ou toute partie de ce site Web ne peut être reproduit, dupliqué, copié, vendu, revendu, visité ou exploité de quelque manière que ce soit à des fins commerciales sans le consentement écrit exprès de MUON.

4. Commandes et acceptation

Lorsqu'un Client passe une commande sur ce site Web, cette commande ne sera considérée comme acceptée par Muon que lorsqu'un accusé de réception de commande aura été envoyé au Client par e-mail par Muon (« Confirmation de commande »).Veuillez ajouter notre adresse e-mail à votre liste blanche afin de ne manquer aucune notification. Les commandes acceptées par Muon ne peuvent être annulées par le client sans l'accord écrit exprès de Muon, lequel accord est à la discrétion de Muon. Toutes les commandes sont soumises à la disponibilité du produit commandé. De plus, même après acceptation d'une commande, Muon peut l'annuler, en tout ou en partie, en raison de l'indisponibilité du produit (y compris, sans limitation, en cas d'arrêt de sa commercialisation), d'une modification de prix, d'un prix erroné affiché sur ce site web, ou pour tout autre motif déterminé par Muon à sa seule discrétion. Le client sera informé de toute annulation de commande et les sommes versées à Muon lui seront remboursées conformément aux modalités de paiement décrites dans la section « Paiement » des présentes conditions générales.

5. Transport

Sauf indication contraire, notre société choisira le transporteur et l'itinéraire à sa discrétion. Dans tous les cas, notre société ne sera pas responsable des retards ou des frais de transport excessifs résultant de ce choix.

6. Emballage

Sauf indication contraire, notre société respectera uniquement ses normes minimales d'emballage pour le mode de transport choisi. Les frais liés à tout emballage, chargement ou calage spécial demandé par l'acheteur seront à la charge de ce dernier. Tous les frais d'emballage et d'expédition des équipements spéciaux de l'acheteur seront également à sa charge.

7. Taxes et licences d'importation/exportation

Les prix sont hors taxes. Les taxes sont à la charge de l'acheteur dès réception de la facture émise par notre société, sauf si l'acheteur fournit un certificat d'exonération valide et acceptable par l'administration fiscale ou si notre société est légalement interdite de percevoir ces taxes. Il incombe à l'acheteur d'obtenir les licences d'importation ou d'exportation nécessaires.

8. Titre de propriété et risque de perte

La remise des marchandises au transporteur vaut livraison à l'acheteur, et dès lors, les risques de perte ou de dommage sont transférés à ce dernier. Toute réclamation de l'acheteur relative à un dommage survenu pendant le transport ou la livraison doit être adressée directement au transporteur. Toute réclamation de l'acheteur à l'encontre de notre société pour manquant ou dommage survenu avant la remise des marchandises au transporteur doit être formulée dans les quinze (15) jours suivant la réception des marchandises et accompagnée du bon de transport original signé par le transporteur, attestant que ce dernier a reçu les marchandises de notre société dans l'état indiqué. Nonobstant le transfert des risques à l'acheteur, la propriété et le droit de possession des marchandises vendues restent acquis à notre société jusqu'au paiement intégral du prix, y compris les paiements différés constatés par des effets de commerce ou tout autre moyen, les intérêts, les frais de transport et les honoraires d'avocat. L'acheteur s'engage à accomplir tous les actes nécessaires pour parfaire et maintenir ces droits de propriété au profit de notre société.

9. Force majeure

Notre société ne saurait être tenue responsable de l'inexécution de ses obligations résultant directement ou indirectement de cas de force majeure ; d'actions de l'acheteur, des autorités civiles ou militaires, y compris le contrôle des salaires et des prix ; d'incendies ; de guerres ; d'émeutes ; de retards de transport ; de pénurie ou d'impossibilité d'obtenir des matières premières (y compris les sources d'énergie), des composants, de la main-d'œuvre, du carburant ou des fournitures ; ou de toute autre circonstance indépendante de sa volonté, qu'elle soit similaire ou non à celles mentionnées ci-dessus. Si certaines quantités sont affectées et d'autres non, les quantités affectées seront compensées sans que notre société n'en subisse la responsabilité, mais le présent accord restera pleinement applicable.En cas de pénurie due à l'une des causes susmentionnées, notre société pourra répartir ses approvisionnements en matières premières entre ses différents utilisateurs selon les modalités que toutes les sociétés jugeront équitables et raisonnables. Notre société ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages spéciaux ou indirects résultant d'un retard, quelle qu'en soit la cause.

10. Garantie

Tous les produits vendus par notre société sont garantis à l'acheteur contre tout défaut de matériau et de fabrication, et sont conformes aux normes de l'industrie. Cette garantie est incessible et remplace toutes les autres garanties non expressément stipulées aux présentes, qu'elles soient expresses ou tacites, légales ou autres, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier. Aucun agent, employé ou représentant de notre société n'est habilité à engager notre société par une quelconque déclaration, affirmation ou garantie concernant les produits, et toute déclaration, affirmation ou garantie de ce type ne saurait être considérée comme faisant partie intégrante du présent contrat et serait inapplicable.

Notre société décline toute responsabilité au titre de la garantie ci-dessus en cas de perte ou de dommage causé par une utilisation ou une application incorrecte des produits. Notre société décline toute responsabilité quant à la conception des produits et n'offre aucune garantie à cet égard. La présente garantie remplace et exclut toutes autres garanties, expresses, tacites ou légales, y compris les garanties tacites de qualité marchande ou d'adéquation à un usage particulier.

11. Prix

Les prix applicables sont ceux en vigueur au moment de la conclusion du contrat de vente. Pendant la période mentionnée dans l'offre de MUON, les prix restent inchangés, sauf en cas de modification des taux de TVA.

Sauf indication contraire, les prix mentionnés dans nos offres incluent la TVA et toutes autres taxes, mais excluent les frais de livraison. Ces frais peuvent varier selon le mode de livraison et le pays de destination.

MUON vous informera toujours du prix total avant que vous ne procédiez à votre commande.

12. Droit applicable

Tous les achats seront traités par notre entité respective dans le pays correspondant, tel qu'indiqué par le code pays figurant sur la facture, et sont régis par la législation locale.

Classification et réglementation des vélos électriques :

Europe (hors Benelux) :

Nos vélos électriques sont conformes à la norme de sécurité européenne harmonisée EN 15194.

Le principe fondamental de cette loi est que les fabricants doivent s'assurer de la sécurité des produits qu'ils mettent sur le marché. En cas de problème avec un vélo électrique conforme à la norme EN 15194, il bénéficiera d'une présomption de conformité à la directive GPSD. Si le vélo électrique n'est pas certifié EN 15194, cette présomption ne s'appliquera pas et il sera donc plus difficile pour le fabricant de prouver la sécurité du véhicule mis sur le marché.

De manière générale, les cyclistes dans le E.U (à l'exclusion de la région Benelux) :

• Les cyclistes doivent se tenir à droite de la route, de la piste cyclable ou de la chaussée.
• Les cyclistes doivent effectuer les signaux manuels appropriés lorsqu'ils souhaitent tourner.
• Les cyclistes doivent rouler en file indienne, sauf pour dépasser un autre cycliste, pour tourner, lorsque la circulation cycliste est plus dense que d'habitude ou lorsque la chaussée est suffisamment large.
• Les cyclistes doivent emprunter les pistes cyclables lorsqu'elles existent. Ils ne peuvent pas choisir d'emprunter les autoroutes ou les routes similaires, sauf en l'absence de piste cyclable.Divers États membres dans le E.UCertains pays (à l'exception du Benelux) appliquent des règles de circulation routière qui, lorsqu'elles existent, interdisent la circulation des vélos électriques sur les pistes cyclables. Renseignez-vous auprès des autorités compétentes de votre pays pour savoir si cette réglementation s'applique.
• Les cyclistes doivent garder au moins une main sur le guidon en permanence.
• Les cyclistes ne doivent pas remorquer ni pousser d'objets qui entravent leur circulation ou mettent en danger les autres cyclistes, les piétons ou les automobilistes.

Lorsqu'une personne pousse ou pousse un vélo à pied, elle est considérée comme un piéton et peut emprunter le trottoir.

Vous pouvez consulter la réglementation de votre État et les lois locales.

13. GÉNÉRALITÉS

Notre société déclare expressément que toutes les marchandises à livrer en vertu des présentes seront produites conformément aux exigences de la loi Fair Labor Standards Act de 1939, telle que modifiée.

14. POLITIQUE D'EXPÉDITION

Bienvenue sur Muon.bike, nos vélos électriques sont livrés dans la plupart des pays d'Europe (à l'exception du Benelux) avec livraison gratuite.

Délai de livraison total = Temps de traitement + Temps d'expédition

Avant l'expédition de votre commande, MUON doit généralement préparer vos produits, effectuer des contrôles qualité rigoureux et emballer soigneusement les articles. Le délai de traitement est donc distinct du délai de livraison.

Délai de traitement

Pour les vélos électriques en stock dans l'entrepôt de l'UE (hors Benelux), le traitement de votre commande prend généralement 1 à 2 jours ouvrables.

Délai de livraison & Frais d'expédition

Europe (hors Benelux)

Autriche, Andorre, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Estonie, France, Finlande, Allemagne, Grèce, Gibraltar, Hongrie, Italie, Irlande, Lituanie, Lettonie, Monaco, Malte, Pologne, Portugal, Roumanie, Slovaquie, Espagne, Suède, Slovénie.&

• Vélos électriques :

Délai de livraison : 3 à 7 jours ouvrables

Livraison gratuite

• Batteries pour vélos électriques :

Délai de livraison : 15 à 25 jours ouvrables

Livraison gratuite

• Autres produits, à l'exception des vélos électriques et des batteries :

Délai de livraison : 15 à 35 jours ouvrables

Livraison gratuite

• Veste blindée, porte-bagages de rechange, roues avant/arrière, pneus, garde-boues et fourches :

En raison du long cycle de production de ces produits, vous recevrez le produit dans un délai de 45 à 60 jours ouvrables.

Livraison gratuite

Nous vous remercions de votre compréhension et de votre patience. Nous suivons l'état de votre commande. N'hésitez pas à nous contacter pour toute question. Si votre commande est urgente, veuillez nous contacter directement à l'adresse suivante : service@muon.bike, ou laissez un commentaire sur votre commande.

Le prix de notre produit ne pas inclure TVA ou taxe à l'importation de votre destination. Nous ferons toutefois notre possible pour déclarer une valeur raisonnable pour le produit. En raison des politiques douanières propres à chaque pays, nous ne pouvons garantir l'absence de taxes.Dans de rares cas, les commandes peuvent être soumises à des frais de douane facturés par votre gouvernement et non par notre site ; ces frais seront à votre charge.
Si vous avez d'autres questions, veuillez Contactez-nous.